Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
Dernière mise à jour : 16 juin 2026
- ÉDITEUR DU SITE
Le présent site internet, accessible à l’adresse https://capasseoucacasse.com, est édité par :
GUERRA TOP 1
Exploitant : Loïc Guerra
Forme juridique : Entreprise Individuelle (EI)
Régime : Micro-entreprise
SIRET : 798 354 650 00029
Adresse : 50 Avenue des Champs-Élysées, 75008 Paris, France
Adresse e-mail : contact@capasseoucacasse.com
Directeur de la publication : Loïc Guerra, exploitant du site.
- HÉBERGEMENT
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O'Connor Street
Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Site internet : https://www.shopify.com
- PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble des contenus présents sur le site, incluant notamment les textes, images, photographies, vidéos, illustrations, graphismes, logos, icônes, éléments visuels et la structure générale du site, est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou exploitation, totale ou partielle, des éléments du site sans autorisation écrite préalable est interdite.
- RESPONSABILITÉ
L’éditeur s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne saurait garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité des informations diffusées.
L’utilisation des informations et contenus disponibles sur le site se fait sous la seule responsabilité de l’utilisateur.
L’éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité temporaire d’y accéder.
- LIENS HYPERTEXTES
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’éditeur ne contrôle pas ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leurs pratiques.
- DROIT APPLICABLE
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis aux juridictions françaises compétentes, sous réserve des dispositions protectrices applicables aux consommateurs.